Comment sont structurés les honoraires de Serenity ?
La gestion d’une copropriété comprend à la fois des tâches récurrentes, qui doivent être réalisées chaque année, et des interventions qui ne surviennent qu’en fonction des événements rencontrés par l’immeuble.
Pour tenir compte de cette réalité, notre convention distingue trois types d’honoraires : les honoraires de base, les missions spéciales en régie et les missions spéciales forfaitaires.
L’objectif est simple : maintenir des honoraires de base proportionnés au fonctionnement normal d’une copropriété et faire évoluer les frais de syndic en fonction du travail réellement nécessaire.
Une copropriété dans laquelle les équipements fonctionnent correctement, les fournisseurs remplissent leurs obligations et aucun événement particulier ne survient supportera essentiellement les honoraires de base. À l’inverse, une copropriété confrontée à plusieurs pannes, sinistres, travaux, impayés ou difficultés particulières nécessitera davantage d’interventions et, par conséquent, davantage de prestations complémentaires.
Quels sont les trois types d’honoraires ?
1. Les honoraires de base
Les honoraires de base sont fixes et mensuels. Ils couvrent les prestations usuelles, c’est-à-dire le travail récurrent et prévisible qu’implique la gestion normale d’une copropriété.
Il s’agit notamment de l’organisation de l’Assemblée Générale annuelle, de la tenue de la comptabilité, de l’établissement du budget et des décomptes, du traitement normal des factures, de la préparation de la vérification annuelle des comptes ou encore du suivi général de l’entretien de l’immeuble.
2. Les missions spéciales en régie
Certaines situations nécessitent un travail complémentaire dont l’importance ne peut pas être connue à l’avance.
Ces prestations sont alors facturées en fonction du temps réellement consacré au dossier, sur la base du taux horaire prévu dans la convention de syndic.
Il peut notamment s’agir d’un dépannage, d’un sinistre, d’un dossier de travaux, d’une réclamation sous garantie, du suivi d’un fournisseur défaillant, d’un problème lié au règlement d’ordre intérieur ou encore d’une démarche administrative, technique ou juridique particulière.
3. Les missions spéciales forfaitaires
Enfin, certaines prestations complémentaires sont suffisamment standardisées pour qu’un prix fixe puisse être déterminé à l’avance.
C’est notamment le cas de certaines formalités liées à la vente ou à la transmission d’un lot, au changement d’occupant, aux rappels de paiement ou à d’autres démarches administratives individuelles.
Cette structure est conforme au principe prévu par le Code civil selon lequel le contrat de syndic doit distinguer les prestations couvertes par la rémunération de base des prestations complémentaires et déterminer leur mode de rémunération.
