Que signifie quote-part ou quotité ?
Quote part, quotité, tantième sont des termes qui recouvrent une même réalité en copropriété.
Lorsque vous acquérez un bien en copropriété, vous devenez également propriétaire d'une partie proportionnelle des parties communes.
Autrement dit, lorsque vous achetez un appartement dans un immeuble de 10 appartements similaires, vous possédez également 1/10 du toit, des couloirs, des murs, ...
Cela signifie également que vous aurez un "poids" lors du vote correspondant à vos quotités.
Mais cela entraîne également des charges de copropriété proportionnelles à vos quotes-parts dans les parties communes.
Quotités générales et quotités spéciales
Dans un immeuble, les statuts de la copropriétés désignent les éléments privatifs : l'appartement A01, l'appartement A02, la cave 001, la cave 002, ...
Et les éléments communs. Ces éléments communs sont les parties de l'immeuble qui appartiennent à tous les copropriétaires. Ils doivent donc en supporter les frais d'entretien ou de réparation.
Lorsque ces équipements profitent à toutes et tous, les statuts les nomment les parties communes générales.
Au contraire, si les équipements ou les parties d'immeubles ne sont utiles que pour certains copropriétaires, alors ce sont des parties communes spéciales.
Il existe donc des charges communes générales, imputables à chaque copropriétaire et des charges communes spéciales, imputables à certains copropriétaires.
Ainsi, lorsque le syndic reçoit une facture de réparation de la toiture, pour un montant de 1000 €, cette facture est répartie entre tous les copropriétaires, le toit étant très souvent une partie commune générale.
Si par contre le syndic reçoit une facture pour la réparation de l'ascenseur du deuxième bloc, et que l'ascenseur est défini dans les statuts comme étant une partie commune spéciale, cette facture sera répartie entre tous les copropriétaires du bloc B.
Lors de l'assemblée générale, si une décision doit être prise pour le toit, l'ensemble des copropriétaires votent, avec le poids de leurs quotités. Si la discussion porte sur l'ascenseur du bloc B, seuls les propriétaires du bloc B prendront part au vote.