Comprendre son décompte individuel
Le décompte est la différence entre les appels de fonds reçus par les copropriétaires sur base du budget et les charges réelles approuvées par l'assemblée générale.
Ainsi, si les charges réelles de l'année, approuvées par l'AG, sont supérieures au budget prévisionnel, chaque copropriétaire devra verser un montant supplémentaire. Ce montant est la différence entre le montant budgété et le montant réalisé, multiplié par la quote-part du copropriétaire.
A l'inverse, et c'est heureusement le plus fréquent, le budget prévisionnel est supérieur aux charges réelles, et chaque copropriétaire se voit remboursé le montant trop versé.
Le document qui regroupe ce calcul s'intitule "décompte individuel".
Répartition de l'exercice
Un décompte indique toujours la période qu'il couvre.
Tableau des charges
Le tableau des charges reprend, par lot (appartement, cave, parking, ...) l'ensemble des charges des parties communes.
Le montant des charges d'un copropriétaire se trouvent en bas de ce tableau, en regard de l'intitulé : Total individuel. Sous ce chiffre apparait le total des appels de fonds que le copropriétaire a reçu. Ce montant correspond exactement au budget annuel voté par l'assemblée générale, multiplié par vos quotités.
La différence entre les deux est le montant de la régularisation.
La colonne "Désignation"
Cette colonne reprend les lots qui appartiennent au copropriétaire. Pour chaque lot, sont repris les charges liées à la copropriété (et non au lot) et détaillées dans le budget.
Il est donc normal que le poste "ascenseur" apparaisse en regard d'un appartement mais aussi d'un parking extérieur. Bien sûr, le parking en lui-même n'a pas d'ascenseur, mais le propriétaire du parking possède des quotités liées à celui-ci. Et c'est sur base de ces quotités que le syndic répartit les charges.
Chaque poste de charges est précédé d'un nombre. Ce nombre correspond au poste comptable de la copropriété.
Chaque poste de charges est suivi d'une lettre : P ou O, ou O/P. Cette information permet au propriétaire bailleur d'identifier si cette charge incombe au Propriétaire (P), à l'occupant (O) ou au deux (O/P).
La colonne "Quotités"
La colonne "Quotités" permet au propriétaire de vérifier que les charges sont bien réparties comme il se doit. Ainsi, la répartition d'un poste de charges sera réparti sur base des quotités générales la plupart du temps, mais pourrait également être réparti différemment si cela concerne par exemple un poste de charge ayant trait spécifiquement à une partie commune spéciale.
Nous vous invitons à lire "Que signifie quote-part ou quotité ?" pour plus de détails sur ces aspects.
Si votre copropriété dispose d'un système de chauffage commun ou d'un réseau d'eau commun, il est également possible d'avoir une répartition X / Y, où X est votre consommation individuelle, et Y la consommation de l'immeuble.
N'hésitez pas à lire l'article "Dois-je payer le montant repris sur mon décompte d'énergie ?"
La colonne "Montant à répartir"
La colonne "Montant à répartir" est le montant exact réclamé par poste de charge, en fonction des charges réelles comptabilisées.
La colonne "Protara temporis"
Le syndic réclame la somme due pour la période où le propriétaire était bien propriétaire. Dans le cas d'une vente ou d'une donation en cours d'année, le nombre de jours exact de la durée de propriété est pris en compte.
La colonne "Quote part"
Vous retrouvez ici la part de votre lot (appartement, cave, parking, ...) dans les parties communes générales.
Dans certains immeubles, certaines charges seront portées en compte de certains copropriétaires, selon l'usage.
La colonne "charges occupant"
Cette colonne est une proposition de répartition des charges Bailleur / occupant.
Elle est basée sur l'expérience de Serenity au fil du temps. Toutefois, cette répartition est présente à titre informatif. Le bailleur peut s'y conformer, comme il peut faire varier les charges imputées à son locataire grâce aux clauses du bail.
Que devient le montant de la régularisation ?
Il est porté au compte du copropriétaire et viendra donc en déduction ou en sus de l'appel de fonds suivant.